Le Président de la délégation spéciale régionale des Hauts-Bassins à l’honneur de convier Mesdames et Messieurs les membres de la délégation spéciale régionale à la 1^ère session ordinaire publique de l’année 2022 les 18 et 19 août 2022.

Les points inscrits à l’ordre du jour sont les suivants :

1. Examen et adoption du procès-verbal de la première session extraordinaire de l’année 2022 ;
2. Examen et adoption d’une délibération portant octroi d’une subvention à la mutuelle des agents du Conseil régional ;
3. Examen et adoption d’une délibération portant détermination des seuils d’autorisation des procédures exceptionnelles de passation des marchés publics du Conseil régional des Hauts-Bassins ;
4. Examen et adoption d’une délibération portant désignation d’un membre de la délégation spéciale régionale pour les autorisations d’entente directe ;
5. Examen et adoption d’une délibération portant fixation d’un seuil pour l’approbation des travaux de la commission régionale d’attribution des marchés par le Conseil régional ;
6. Examen et adoption d’une délibération portant fixation des modalités de soutien financier à accorder aux personnes physiques et morales ;
7. Examen et adoption du compte administratif, gestion 2021 du Conseil régional des Hauts-Bassins ;
8. Examen et adoption du compte de gestion, gestion 2021 du Conseil régional des Hauts-Bassins ;
9. Examen et adoption d’une délibération portant affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif 2021 au budget supplémentaire, gestion 2022 ;
10. Échanges sur l’implication des membres de la délégation spéciale régionale dans la mobilisation des ressources financières ;
11. Examen et adoption du budget supplémentaire gestion 2022 du Conseil régional des Hauts-Bassins ;
12. Divers.

L’ouverture de ladite session aura lieu le jeudi 18 août 2022 à partir de 9 heures dans la salle de réunion du Conseil régional.

Le Président sait compter sur la présence de tous.

Colonel Moussa DIALLO

Chevalier de l’Ordre de l’Etalon